Parlons des accords (plutôt que des contrats)

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Un accord est un acte par lequel deux ou plusieurs personnes ou parties s'engagent à faire quelque chose ensemble. Les contrats en sont un sous-ensemble.

Qu'est-ce qu'un contrat ?
Qu'est-ce qu'un accord ?
Types d'accords

Cela peut paraître surprenant de la part d'une entreprise connue pour ses solutions de signature électronique, mais nous pensons que nous devrions utiliser davantage le terme "d'accords" plutôt que celui de "contrats".

Qu'est-ce qu'un contrat ?

Attention, nous ne disons pas que les contrats ne sont pas importants. Ce sont des documents légalement contraignants sur lesquels les équipes juridiques travaillent tous les jours. Ils contiennentles termes, les conditions, les droits et les obligations. Un contrat implique une offre de la part d'une partie et une acceptation de la part d'une autre, souvent entrecoupées de négociations et de contre-offres. Des questions telles que la force exécutoire sont régies par un ensemble de lois et de règlements.

Plus précisément, un contrat doit comporter 1) une offre ; 2) une acceptation ; et 3) une contrepartie. La contrepartie est la principale différence entre un contrat et un accord. La contrepartie est ce que chaque partie promet de faire pour exécuter le contrat. On peut la considérer comme le résultat du contrat : les biens, services ou autres choses de valeur que chaque partie offre. Par exemple, lorsque vous vous engagez à acheter une voiture, votre contrepartie est votre argent et celle du concessionnaire est la voiture elle-même.

Qu'est-ce qu'un accord ?

Un accord est un événement par lequel deux ou plusieurs personnes ou parties s'engagent à faire quelque chose ensemble - une rencontre des esprits. Les contrats sont un sous-ensemble des accords, mais ils ne sont qu'un type d'accord parmi d'autres. En d'autres termes, tous les contrats sont des accords, mais tous les accords ne sont pas des contrats.

Les entreprises et les particuliers concluent régulièrement de nombreux accords qui n'impliquent pas de négociations formelles avec un avocat, comme des offres d'emploi, des bons de commande, des factures et des baux. L'épicerie de quartierpropose une offre spéciale "deux pour le prix d'un" qui n'est valable que pour cette semaine. Un service de streaming propose différents niveaux de service, chacun avec un tarif d'abonnement différent. Vous utilisez votre carte de crédit pour vous payer un café : c'est un accord. Apposez votre signature sur un papier autorisant le garage du coin à remplacer les roues de votre voiture : c'est aussi un accord. Utilisez un système de paiement en ligne pour envoyer dix euros à un ami, signez électroniquement un formulaire de consentement à l'hôpital, cochez une case pour reconnaître que vous acceptez la politique de confidentialité d'un site web, et la liste est encore longue.

Chez Docusign, nous nous concentrons sur la gestion des accords pour vous aider à libérer le pouvoir des données. Et c'est vrai pour toutes les fonctions, et pas seulement pour les services juridiques. Cela permet aux entreprises de mieux comprendre leur activité et de créer de nouveaux services pour mieux servir leurs clients et obtenir un avantage concurrentiel. La prochaine fois que vous nous entendrez parler d'accords plutôt que de contrats, vous saurez pourquoi.