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Signatures basées sur des normes Docusign

Signatures numériques simples

Des solutions compatibles avec tous les niveaux de signatures numériques.

Contactez le service des ventes
femme signant un formulaire web sur un appareil mobile
Un téléphone affichant une signature devant un ordinateur portable affichant la page d'accueil de DocuSign eSignature qui invite les utilisateurs à déposer des documents pour commencer

Signatures numériques de Docusign

Les signatures électroniques sont largement acceptées comme méthode moderne d’accord. Mais certaines entreprises, régions et certains cas d’utilisation spécifiques peuvent nécessiter des signatures numériques, qui offrent un niveau supérieur de sécurité de l’identité grâce à des certificats numériques.

Docusign accepte les signatures numériques selon les normes locales, où que vous soyez et quel que soit votre cas d’utilisation. Basées sur notre Plateforme eSignature fiable, les signatures basées sur des normes de Docusign offrent des solutions simples qui conviennent à tous les niveaux de signature numérique :

• Signatures électroniques
• Signatures électroniques avancées (AES)
• Signatures électroniques qualifiées (QES)

Avantages de la signature basée sur des normes

  • Offre une expérience de signature infonuagique

    Fournit une expérience de signature infonuagique simple et facile. Permet aux signataires d’utiliser les options de signature numérique intégrées à l’interface eSignature sans avoir à télécharger des modules d’extension ou des logiciels.

  • Respecte les normes de conformité uniques

    Respecter les normes de conformité pour les signatures numériques, y compris les normes avancées et qualifiées de l’eIDAS (AES et QES) et les normes du secteur, telles que 21 CFR Part 11.

  • Commencer rapidement

    Les fonctionnalités de la signature numérique sont intégrées dans votre flux de travail existant de Docusign eSignature et Identify. Utilisez nos intégrations prédéfinies ou nos API pour vous connecter rapidement aux systèmes que vous utilisez déjà.

Docusign prend en charge toutes les étapes de signature

Combinez le pouvoir de Plateforme eSignature et de Identify pour compléter vos signatures numériques facilement et rapidement.

  • Un document avec une signature et une mention « Document signé »

    Signature électronique

    Docusign eSignature est reconnu par des centaines de millions d’utilisateurs dans le monde entier et répond aux exigences en matière de signature électronique, y compris les eIDA.

  • Un document contenant une invitation à adopter une signature électronique avant de signer.

    Signature électronique avancée

    Ajoutez DocuSign ID Verification à votre processus de signature électronique pour authentifier les signataires et respecter les normes AES. Cela est nécessaire dans les cas d’utilisation qui requièrent une protection plus stricte de l’identité.

  • Une invitation à réviser et traiter les documents dans DocuSign eSignature.

    Signature électronique qualifiée

    Satisfaire aux normes QES en combinant l’eSignature et nos solutions partenaires provenant d’IDnow. QES est la seule signature légalement reconnue comme équivalente à une signature manuscrite dans l’UE, et elle est privilégiée pour les cas d’utilisation très réglementés ou les transactions transfrontalières.

Femme tenant un téléphone dont l’écran affiche un document signé avec DocuSign

Réseau mondial de prestataires de services de fiducie partenaires

Docusign s’intègre à un réseau mondial de services d’identification et de fiducie. Comme toutes les signatures numériques comportent un certificat numérique délivré par un prestataire de services de fiducie, ces intégrations soutiennent vos efforts pour respecter les normes de signature numérique partout dans le monde à partir d’une solution unique en nuage.

En savoir plus

Un million de clients répartis à travers 180 pays

  • 1 milliard
    d’utilisateurs et plus d’un milliard de transactions eSignature
  • + de 3000
    agences provinciales et gouvernementales utilisent Docusign
  • 44
    langues peuvent être utilisées pour la signature et 14 langues peuvent être utilisées pour l’envoi

Les clients utilisent les signatures numériques pour plusieurs types d’accords

    • Ouvertures de compte

    • Services bancaires pour l’investissement et les particuliers

    • Fiducies et rentes

    • Dossiers médicaux et preuve

    • Accords avec les partenaires et les fournisseurs

    • Accords d’assurance

    • Portails de recherche clinique

    • Documents RH (licenciements, contrats d’intérim)

    • Crédits à la consommation

    • Contrats ou successions

    • Gestion de la qualité de la production

    • Processus de changement/d’approbation par ingénieur

FAQ sur les signatures basées sur des normes

  • Les termes « signature électronique » et « signature numérique » sont souvent associés. Pour la grande majorité des accords et des dossiers, une signature électronique suffit. Une signature numérique est un sous-ensemble de signature électronique qui ajoute une couche de sécurité supplémentaire à un document signé. La signature numérique est prise en charge par un certificat numérique et utilise une infrastructure à clés publiques (ICP), qui ajoute la preuve de l’identité du signataire et une plus grande sécurité à une signature exécutoire.. Pour la grande majorité des accords et des dossiers, une signature électronique suffit. Une signature numérique est un sous-ensemble de signature électronique qui ajoute une couche de sécurité supplémentaire à un document signé. Une signature numérique est prise en charge par un certificat numérique et utilise une infrastructure à clés publiques (PKI), qui ajoute la preuve de l’identité du signataire et une plus grande sécurité à une signature ayant force exécutoire.

  • La signature électronique avancée (AES) ajoute la vérification d’identité au processus de signature électronique. Les signatures doivent être liées de manière unique au signataire et permettre de l’identifier. Les registres de signatures peuvent présenter des preuves de falsification.

    Les signatures électroniques qualifiées (QES) ont des exigences plus strictes en matière de vérification d’identité en personne. (L’identification en face à face peut se faire en direct et en personne ou par le biais d’une connexion audio/vidéo.)  Une QES est unique puisqu’elle est légalement équivalente à une signature manuscrite.

  • Au Canada, les signatures numériques sont généralement utilisées dans les secteurs réglementés tels que les sciences de la vie pour des raisons de conformité avec les exigences de Santé Canada en matière de signatures électroniques, souvent appelées 21 CFR Part 11. Un autre exemple est le gouvernement fédéral américain, où les employés fédéraux peuvent recevoir une carte de vérification de l’identité personnelle (PVI) qui contient un certificat numérique ICP pour la signature qui est conforme à Norme de procédés fédéral américain.

    Dans le monde entier, il existe des normes internationales qui spécifient les exigences en matière de signatures numériques et les méthodes utilisées pour authentifier un signataire. Les réglementations incluent le Code de procédure civile du Brésil et Section 1803 du Code civil du Mexique, Authentification électronique, Norme d’authentification et de services fiduciaires (eIDAS) dans l’UE et Loi sur les opérations électroniques en Australie.

  • Docusign travaille avec des fournisseurs de services fiduciaires du monde entier pour offrir des certificats et des signatures numériques par l’intermédiaire de la plateforme Docusign. 

    Voir la liste complète de fournisseurs de services de fiducie ici.

Les signatures numériques sont disponibles partout dans le monde grâce à Docusign et ses signatures basées sur les normes